Le parapheur électronique
Application TIC Innovante : Troyes - Aube (10)

Pourquoi cette démarche ?

Dans le cadre de la dématérialisation des échanges avec différents partenaires, le Conseil général de l’Aube a souhaité mettre en place un système permettant de signer électroniquement différents documents. Avec la mise en place d’un tel système, c’est tout le circuit du document qui est dématérialisé : visas successifs, signatures successives.

Ce système est une des premières briques importantes pour permettre d’aborder le thème de l’administration électronique. Ainsi les actes administratifs, les flux comptables, les bons de commandes sont nativement et uniquement électroniques : seule la signature électronique permet de donner une valeur probante à ces documents.

Un des enjeux du Conseil général vise à obtenir un ensemble de procédures et de documents entièrement dématérialisé.

L’outil XPARAPH s’applique de façon transversale et est interopérable avec plusieurs applications métiers de différents éditeurs.
Accessible par un simple navigateur internet, XPARAPH est utilisable en tous lieux.

XPARAPH permet de raccourcir les délais et de réaliser des économies d’impression ( à ce titre, XPARAPH s’inscrit dans la démarche Green-IT).

Domaine d'application

La mise en œuvre
Basée sur une solution Full Web, le développement a été réalisé en architecture LAMP ( Linux – Apache – MYSQL – PHP). La technologie utilisée pour recueillir la signature est celle de la société Lex Persona (LP7Signer).

Bilan & Perspectives
Le démarrage a eu lieu en Juillet 2008 et permet à présent au président du Conseil général de signer électroniquement l’ensemble des délibérations. Depuis le début de l’année 2009, des courriers et arrêtés suivent également ce circuit.

Avant la fin de l’année, et dans le cadre du projet HELIOS, les flux comptables seront signés par ce système.

Coût du projet : 70 K euros

Principaux Usages

Usage 1 : Favoriser les échanges électroniques en permettant la signature électronique des actes administratifs (ACTES) - des flux comptables ( HELIOS) pour le CG et l’ensemble des collectivités de l’AUBE
Usage 2 : Ce service est disponible gratuitement pour les collectivités de l’AUBE sur la plateforme de services http://www.collectivites-aube.fr.